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Retour à la trousse de consentement

Modèle seulement, et non un avis juridique. Adaptez-le à votre clinique et à l’entente de votre fournisseur, et vérifiez-le à la lumière des lignes directrices en vigueur de votre ordre professionnel et du commissaire à la protection de la vie privée de votre province. Fourni tel quel, sans garantie d’aucune sorte. Dernière révision : novembre 2026. Remplacez chaque élément entre [crochets]. Indiquez le nombre de jours de conservation de l’enregistrement selon le paramètre réel de votre fournisseur, et non selon ce modèle.

Script de consentement verbal

Utilisez ce script avant d’utiliser le scribe numérique avec un patient pour la première fois. Demandez de nouveau si l’outil change ou si le patient semble hésiter. Demandez aussi l’accord de toute autre personne présente.

Le script (environ 30 secondes)

« Avant de commencer, j’aimerais utiliser un scribe numérique aujourd’hui. C’est un outil qui enregistre notre conversation et rédige une ébauche de ma note. Comme ça, je peux me concentrer sur vous plutôt que sur mon clavier.

Je lis et je corrige moi-même chaque note avant qu’elle soit versée à votre dossier. L’enregistrement est supprimé après [nombre] jours, et vos renseignements sont conservés par [nom du fournisseur] à [lieu], selon une entente écrite avec notre clinique.

C’est entièrement votre choix. Si vous préférez que je ne l’utilise pas, aucun problème, et ça ne changera rien à vos soins. Vous pouvez aussi me demander d’arrêter en tout temps.

Est-ce que je peux l’utiliser aujourd’hui ? »

Si une personne accompagne le patient, ajoutez :

« Votre voix pourrait aussi être enregistrée. Êtes-vous d’accord ? »

Si le patient accepte

Démarrez l’outil. Consignez la réponse au dossier avant ou juste après la consultation.

Si le patient refuse ou hésite

Dites : « Aucun problème. Je vais prendre des notes comme d’habitude. » Ne démarrez pas l’outil. Ne redemandez pas pendant la même consultation. Consultez la marche à suivre en cas de refus.

Quand ne pas utiliser le scribe, même avec un oui

  • Le patient pourrait ne pas bien comprendre ce qu’il accepte (par exemple, une barrière linguistique ou un doute sur sa capacité). Demandez à la personne autorisée à consentir en son nom, si c’est approprié, ou prenez des notes comme d’habitude.
  • La consultation se déroule dans une langue que votre outil ne traite pas bien.
  • D’autres personnes à proximité, qui n’ont pas donné leur accord, pourraient être enregistrées.

Lignes suggérées pour le dossier médical électronique (DME)

Choisissez la ligne qui convient. Bien des cliniques les enregistrent comme raccourci de texte dans le DME.

Consentement donné :

Scribe numérique : objectif, révision de la note par le clinicien, conservation par [fournisseur] à [lieu], suppression de l’enregistrement après [nombre] jours, et droit de refuser ou de retirer son consentement en tout temps sans effet sur les soins expliqués. Consentement verbal donné par [patient / nom et lien de la personne autorisée]. [Accompagnateur(s) présent(s) aussi d’accord / Aucune autre personne présente.] [Date] [Initiales du clinicien]

Consentement refusé :

Scribe numérique : offert et expliqué. Le patient a refusé. Notes prises sans scribe numérique. Ne pas l’offrir aux prochaines consultations, sauf à la demande du patient. [Date] [Initiales du clinicien]

Consentement retiré pendant la consultation :

Scribe numérique : le patient a retiré son consentement à [heure]. Enregistrement arrêté. [Enregistrement partiel supprimé dans l’outil / Enregistrement partiel conservé selon la politique de tenue des dossiers de la clinique.] Reste de la consultation documenté sans scribe numérique. [Date] [Initiales du clinicien]

Notes par province

  • Alberta : si l’appareil d’enregistrement n’est pas visible pour le patient, la Health Information Act exige un consentement écrit. Utilisez alors le formulaire de consentement écrit.
  • Toutes les provinces : consignez la réponse du patient au dossier. Les commissaires à la protection de la vie privée de l’Ontario et de la Colombie-Britannique en font une pratique exemplaire, et l’ordre des médecins de l’Alberta s’attend à ce que le processus de consentement soit documenté au dossier du patient. Consultez le guide par province.

Préparé par Transcribe Health Corporation, transcribe.health

Trousse de consentement · transcribe.health/fr-ca/resources/ai-scribe-consent-kit